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Marques déposées par Raoul SCULTORE
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EARBAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EARBAY
Raoul SCULTORE

Numéro de dépôt :
3847613
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
EARBAY de Raoul SCULTORE

Présentation de la marque EARBAY

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par Raoul SCULTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EARBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Raoul SCULTORE domicilié(e) 921 Route Impériale - 34090 - Baillargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raoul SCULTORE domicilié(e) 921 Route Impériale - 34090 - Baillargues - France.

La marque EARBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 15 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARBAY est expirée depuis le 21 juillet 2021.

Raoul SCULTORE a également déposé les autres marques suivantes : EARBAY


Raoul SCULTORE - 921 Route Impériale - 34090 - Baillargues - France


Raoul SCULTORE - 921 Route Impériale - 34090 - Baillargues - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637768 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 8 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640375 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Prothèses ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux.